Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE GRENIER DES GASTRONOMES
thomas mercusot
pierre saint jours

Numéro de dépôt :
3692223
Date de dépôt :
18/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LE GRENIER DES GASTRONOMES de thomas mercusot

Présentation de la marque LE GRENIER DES GASTRONOMES

Déposée le 18 novembre 2009 par thomas mercusot et pierre saint jours auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE GRENIER DES GASTRONOMES »

Les déposants sont thomas mercusot domicilié(e) 7 place de verdun - 40500 - SAINT SEVER - France et pierre saint jours domicilié(e) 685 route de samadet - 40700 - SERRES GASTON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, pierre saint jours domicilié(e) 685 route de samadet - 40700 - SERRES GASTON - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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thomas mercusot a également déposé les autres marques suivantes : ET BIM , ALMA VINO , le Grenier d'ÉPICURE , LE GRENIER DES GASTRONOMES , Chez Gus


thomas mercusot - 7 place de verdun - 40500 - SAINT SEVER - France

pierre saint jours - 685 route de samadet - 40700 - SERRES GASTON - France


pierre saint jours - 685 route de samadet - 40700 - SERRES GASTON - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Inscription le 9 septembre 2010 - Rejet total n°531751 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-09-09

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.